Mentions légales

Conformément à l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

Identification de l'éditeur du site

Société : SARL MILEZIA

Adresse postale : PARK AVENUE, RUE LEON GRIFFON, 56890 SAINT-AVE

Siège social : PARK AVENUE, RUE LEON GRIFFON, 56890 SAINT-AVE

Téléphone : 02 58 47 34 60

Adresse électronique (Courriel) : contact@milezia.com

Immatriculée au RCS sous SIREN : 100112481

SIRET : 10011248100013

Code APE : 8230Z

Capital social : 1500

Numéro individuel d'identification à la TVA : FR41100112481

Directeur de la publication : Ines Davalo et Lisa Cadoret

Responsable légal : Lisa Cadoret et Ines Davalo

Hébergement du site

Le site est hébergé par Squarespace, Inc.

Adresse : 225 Varick Street, New York, NY 10014, États-Unis

Téléphone : +1 646-783-0777

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logo, structure, identité visuelle) est la propriété exclusive de Milézia, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Certaines images utilisées sur ce site proviennent de banques d’images libres de droits et sont utilisées conformément aux licences en vigueur.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu'au paiement de dommages et intérêts.

Contenu du site

SARL Milézia décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire du service.
SARL Milézia se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Accès au site

L'utilisateur du site milezia.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

SARL Milézia ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l'utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l'environnement technique de l'utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données d'un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes

Le site milezia.com autorise la mise en place d'un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

  • d'autorisation du directeur de la publication du site;

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages du site milezia.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre dédiée;

  • de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l'exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

SARL Milézia décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers milezia.com.
SARL Milézia se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

Protection des données personnelles

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de la société SARL Milézia.

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Certaines données peuvent être hébergées en dehors de l'‘Union européenne via l’utilisation de la plateforme Squarespace qui applique des mesures de protection conforme à la réglementation en vigueur.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : contact@milezia.com

Formulaire

Les informations recueillies sur ce site par l'intermédiaire des formulaires font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'élaboration d'une proposition commerciale.
Le destinataire des données est : SARL Milézia.


Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous à l'adresse ci-dessus.

Copyrights

Tous droits réservés © Milézia.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés © Milézia.